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Marques déposées par RH FORM AB
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RH FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RH FORM
RH FORM AB

Numéro de dépôt :
96634069
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque RH FORM

Déposée le 4 juillet 1996 par RH FORM AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RH FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est RH FORM AB, domicilié(e) Box 294, 57123 NASSJO SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anneli NISSER Centre Suédois du Commerce Extérieur - France.

La marque RH FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RH FORM est expirée depuis le 4 juillet 2006.

RH FORM AB a également déposé les autres marques suivantes : RH


RH FORM AB - Box 294, 57123 NASSJO SUEDE - Suède


Anneli NISSER Centre Suédois du Commerce Extérieur - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317293 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres.